Dans leur ouvrage sur l’audition des enfants dans les procédures judiciaires, les Prof. Schuman, Bala et Kang-Lee (Canada) estiment qu’il est nécessaire de comprendre leur développement sous trois aspects primordiaux :
« Le développement linguistique se réfère à l’acquisition des compétences de langage, qui incluent la compréhension du sens des mots (sémantique), de la structure grammaticale de la phrase (syntaxe) et des règles de langage utilisées dans différents contextes sociaux (pratique).
La capacité cognitive signifie l’acquisition de la capacité de percevoir et d’emmagasiner l’information, de former des concepts et de considérer les idées sous forme rationnelle.
Le développement émotionnel considère le degré de maturité émotionnelle, par exemple la capacité d’affronter l’éloignement des parents, des intimidations ou des frustrations, qui peuvent affecter la capacité de l’enfant à répondre aux questions et sollicitations.
Mais ces trois aspects du développement ne se révèlent pas simultanément chez tous les enfants : l’environnement affectif, ou des maladies ou traumatismes éventuels, par exemple, ont pu retarder tel ou tel aspect de son développement ou au contraire en accélérer d’autres. » [1]
Il faut veiller à ne pas mettre les enfants dans des catégories de normes, qui risquent de générer une forme ou une autre d’exclusion.
Des enfants de huit ans ont parfois une maturité de douze ans, et d’autres âgés de douze ans révèlent les capacités d’un enfant de huit ans, sans que cela doive entraîner de discrimination.
La capacité de discernement n’est supposée juridiquement pleine et entière qu’après avoir franchi le seuil de la majorité civile (18 ans) : avant cela, elle doit être évaluée pour chaque acte commis.
On définit généralement la capacité de discernement comme la capacité :
– de distinguer le vrai et le faux ;
– de différencier sa position de celles des autres ;
– d’imaginer la position de l’autre ;
– de distinguer l’accidentel de l’intentionnel ;
– de comprendre les conséquences de ses actes ;
– d’apprécier les différents degrés de certitude ;
– d’établir et ou de restituer une chronologie ;
La capacité de discernement est aussi celle de percevoir, de comprendre et de se remémorer les lieux dans lesquelles l’enfant s’est trouvé, selon son âge (quantité, durée, unités de mesures,etc).
De plus, un enfant peut parfaitement, selon son degré de maturité, discerner le juste et l’injuste par rapport à ce qu’il ressent comme son intérêt ou son désir, sans nécessairement avoir la capacité de l’exprimer par le langage.
Le discernement d’un enfant, dont les capacités sont encore évolutives, ne peut être considéré comme solide avant dix-huit ans.
Comment un mineur peut-il être jugé consentant et pleinement conscient des conséquences de ses actes, lors de délits ou de crimes commis le plus souvent en groupe ?
On imagine bien que des mineurs migrants isolés qui ont franchi plusieurs frontières au cours de périples de plusieurs mois, ont, de fait, acquis une maturité proche de l’âge adulte : mais juridiquement le critère de minorité reste intangible.
Un enfant peut clairement exprimer ce qu’il désire, sans percevoir son intérêt, ni connaitre son droit, ce que l’adulte doit être capable de discerner.
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[1]– Schuman, Bala & Kang Lee – Developmentally Appropiate Questions for Child Witness – J – Queen’s University, Canada.
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Cf. le chapitre 17 du livre « Des droits qui dérangent ? « , édité sur Amazon, en version digitale et en version papier :
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